Aussi appelé separated rights de la WGA
Les droits sur une œuvre originale que la convention de base de la WGA sépare du copyright acquis par une société et confère à l’auteur — pour un long métrage, les droits de publication et d’adaptation théâtrale ; pour la télévision, un ensemble plus large de droits réservés.
Le copyright est un faisceau de droits. Quand une société signataire achète ou commande un scénario original, elle acquiert ce copyright, mais le MBA en sépare certains droits au profit du scénariste. Pour un film de cinéma, les droits de publication et d’adaptation théâtrale sont concédés en retour au scénariste ; pour la télévision, les droits réservés au scénariste comprennent notamment les droits de scène, d’exploitation en salles, de publication, de merchandising, de radio, de télévision en direct et les droits interactifs.
Le droit à en bénéficier n’est pas une clause à négocier dans un contrat. Le MBA fixe les règles d’éligibilité et la WGA rend la décision finale. En général, le matériau doit être original — et non fondé sur un matériau source déjà publié ou produit — et le scénariste doit recevoir un crédit éligible : Story by, Written by ou Screen Story by pour un long métrage ; Story by ou Written by et, dans certaines circonstances, Television Story by pour un téléfilm ; Created by pour une série à épisodes.
C’est grâce aux droits séparés qu’un scénariste original peut détenir les droits d’adaptation théâtrale ou de publication de sa propre histoire. Ils interagissent aussi avec les règles de la WGA sur l’IA : du matériau d’IA éligible fourni par une société ne peut pas servir à priver un scénariste de ses droits séparés. Les questions sur un projet précis relèvent du service des contrats de la WGA.
En général, le scénariste d’un matériau original qui reçoit un crédit éligible — Story by, Written by ou Screen Story by pour un long métrage ; Story by ou Written by et, dans certaines circonstances, Television Story by pour un téléfilm ; Created by pour une série à épisodes. La WGA rend la décision finale.
Le droit à en bénéficier ne peut pas être négocié dans un contrat individuel. Il découle des règles d’éligibilité du MBA et de la décision de la WGA.
En général, non. Quand un film ou une série est fondé sur un matériau source déjà publié ou produit, il n’existe pas de droits séparés sur ce matériau.
